Déposée le 24 février 1997 par BOUSSARD André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "LA DIFFERENCE ARTISAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est BOUSSARD André, domicilié(e) Buffo l'Autan, 31870 BEAUMONT S/LEZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BOUSSARD - France.
La marque "LA DIFFERENCE ARTISAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUSSARD André - Buffo l'Autan, 31870 BEAUMONT S/LEZE - France
Bernard BOUSSARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, catalogue, brochures, photographies, cartonnage; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matière plastiques; affiches, cartes. Produits de charcuterie, de boucherie, plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous ces produits étant fournis par des artisans. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir; tous ces produits étant fournis par des artisans. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés, ni transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, graines, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; tous ces produits étant fournis par des artisans. Promotion des ventes pour des tiers de produits de charcuterie, de boucherie; services de publicité, publicité radiophonique ou télévisée, publicité télématique, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, recherche de marché; affichage publicitaire; démonstration de produits; aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires; conseil en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires; conseil en mercatique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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